• Quatrième session ordinaire du conseil municipal du 30-11-2006
Ordre du jour :
- Suivi des projets municipaux,
- Suivi des activités du conseil municipal d'enfants,
- Suivi des recouvrements municipaux,
- Rapports des commissions municipales,
- Programme de la maîtrise de l'énergie,
- Suivi des dettes de la commune,
- Divers.
• Principales décisions :
- Formation de la commission du travail bénivol.
- Location d'un air pour organisation des fêtes familiales.
• Avis pour la clôture du recensement générale
AVIS
Application des dispositions de l'article 9 du code de la fiscalité locale promulgué par la loi n° 97-11 du 3 février 1997, le Président de la Commune du KSOUR informe tous les propriétaires d'immeubles, quelqu'en soit la nature ou leurs mandataires de ces usufruitiers ou possesseurs ou occupants de ces immeubles, que les opérations de recensement général des immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis et des immeubles destinés à l'exercice d'une activité industrielle ou commerciales ou professionnelle au titre de la période 2007/2016 sont définitivement closes le 31 octobre 2006.
Nouvelles locales
